Prévenson - alarme portable

Information légales :

Ce site est édité par PREVENSON, SARL au capital de 1.000 €, immatriculée au RCS de MONTPELLIER sous le numéro 509 555702 dont le siège social est 126 Allée Béranger – 34080 - MONTPELLIER - N° TVA intra-communautaire : FR 80509 555702 - Tél : 09 64 48 38 03.

Droit applicable - Compétence :

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et aprés tentative de recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée suivant l'objet au Tribunal de Commerce de Montpelier ou au Tribunal de Grande Instance de Montpellier.

Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL : N° 1356842

L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Ce site est hébergé par la société OVH - Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.